UDEP

L’article 5 de la Convention européenne des droits de l’homme stipule que « toute personne

 

a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants

 

et selon les voies légales... »

 

La Convention énonce un droit fondamental : la liberté est la règle, l’enfermement

 

l’exception. La privation de liberté est une épreuve très lourde. Or, des personnes sont

 

enfermées, dans le cadre du contentieux des étrangers, au motif qu’on leur interdit l’entrée

 

sur le territoire, ou parce qu’elles n’ont plus les papiers nécessaires et doivent être expulsées.

 

La législation belge autorise l’enfermement dans le but d’organiser l’expulsion.

 

Il est important de souligner ici que ces étrangers sont enfermés pour le seul motif qu’ils

 

séjournent « illégalement » dans le pays. Rien ne leur est reproché pénalement. Ils n’ont pas

 

commis d’infraction. Ils sont détenus pour des raisons purement administratives.

 

Nos visites hebdomadaires dans les centres fermés en Belgique et nos contacts avec des

 

personnes détenues nous permettent d’affirmer que la privation de liberté sur décision

 

administrative et les conditions de l’enfermement ont un impact sur la santé physique et

 

psychologique des étrangers.

 

Cette section a pour objet de mettre cette problématique en lumière. La situation que nous

 

évoquons est celle qui nous est décrite, à nous visiteurs, par les détenus.

 

 

3.3.1. L’arrestation et l’enfermement : un rêve avorté

 

 

L’anxiété, l’impuissance et la colère sont omniprésentes dans les centres fermés. Nos visites

 

nous ont permis de constater combien les détenus se montrent stressés. Souvent aussi ils font

 

état d’importants problèmes de santé physique.

 

L’arrestation et l’enfermement, préludes à une expulsion forcée, annihilent l’espoir d’une vie

 

meilleure en Belgique. La perspective d’un renvoi dans le pays d’origine devient

 

soudainement imminente.

 

Il convient de distinguer « arrestations » à la frontière et arrestations sur le territoire belge.

 

Et parmi les arrestations sur le territoire, il faut distinguer celles de demandeurs d’asile qui

 

sont encore en procédure (et ont donc un droit de séjour) et celles d’autres étrangers qui ne

 

sont plus en séjour légal.

 

a) Les « arrestations » à la frontière

 

En vertu de la loi, les étrangers qui arrivent en Belgique par avion (ou qui se présentent à la

 

frontière, par exemple dans un port) et qui ne disposent pas des documents requis peuvent

 

être retenus « à la frontière ».

 

L’étranger qui ne demande pas l’asile est retenu au centre INAD dans la zone de transit de

 

l’aéroport national. Les ONG n’ont pas accès à ce centre et n’ont donc aucune information à

 

son sujet.

 

L’étranger qui demande l’asile est d’abord enfermé au centre 127 de Melsbroek. Si sa

 

demande est déclarée recevable, il a accès au territoire belge. Si sa demande est déclarée

 

irrecevable, il peut être immédiatement refoulé – aux frais de la compagnie d’aviation qui l’a

 

amené – vers le pays où il s’est embarqué pour la Belgique.

 

Ainsi qu’on le verra plus loin, l’enfermement s’accompagne d’une forte dose de stress et

 

d’émotions. Pour les demandeurs d’asile, la procédure se poursuit pendant leur séjour en

 

centre fermé, et les interviews avec les instances de l’asile se déroulent dans le centre. En

 

plus des autres raisons pour lesquelles le principe de l’enfermement de demandeurs d’asile

 

est inacceptable25, il est inadmissible que des interviews d’une telle importance dans le cadre

 

d’une demande de protection se déroulent dans un environnement où règne une telle tension.

 

En outre, les candidats réfugiés ont parfois été victimes de torture ou de détention dans leur

 

pays d’origine, et cette nouvelle détention en Belgique ne peut que raviver leur souffrance.

 

Avril 2004 : M. M., congolais : arrêté à l’aéroport et amené au centre fermé. Il bégaie

 

terriblement. Il est orphelin et a un membre de sa famille en Allemagne. Son père a

 

travaillé pour Mobutu. Lui-même a été emprisonné et est très menacé au Congo. Il ne

 

comprend pas pourquoi il est enfermé. Il a déjà été en prison au Congo et ne peut

 

accepter que cela recommence.

 

b) Les arrestations sur le territoire

 

La pratique actuelle d’arrestation de demandeurs d’asile en procédure dans les bureaux de

 

l’O.É. est contraire au devoir d’information qui est celui d’une administration. Les personnes

 

sont convoquées par écrit à l’O.É. pour recevoir la décision relative au premier stade de la

 

25 Le fait de ne pas disposer des documents exigés à l’entrée ne justifie pas l’enfermement : les candidats

 

réfugiés n’ont souvent pas la possibilité de demander les documents à leurs autorités (par crainte de

 

poursuites) ; la discrimination selon le mode d’arrivée en Belgique est inacceptable ; enfin, les demandeurs

 

d’asile détenus ont plus difficilement accès à une information de qualité quant à la procédure.

 

 

procédure. Au moment où elles se présentent, elles sont arrêtées et transférées vers un centre

 

fermé, où elles peuvent poursuivre la procédure. Le demandeur d’asile qui croit, grâce à

 

l’initiation d’une procédure, disposer d’un droit de séjour à titre précaire, se retrouve

 

enfermé sans aucune préparation. C’est psychologiquement très difficile à supporter. En

 

outre il devra affronter l’interview par l’instance d’asile (CGRA) dans un environnement très

 

tendu.

 

Un mineur non accompagné camerounais arrive en Belgique en octobre 2003. Il

 

demande asile en qualité de mineur. Sa demande est rejetée. Il introduit une

 

deuxième demande, sur base d’éléments nouveaux, le 1er décembre 2004. A ce

 

moment il a juste 18 ans et suit les cours d’un Institut technique en Flandre. Il est

 

interviewé à l’O.É. le 28 décembre 2004, et convoqué le 10 janvier 2005 pour prendre

 

connaissance de la décision. Celle-ci est négative, et il est arrêté à l’O.É. (North

 

Gate). Il est transféré au centre 127 bis : la procédure d’asile se poursuivra pendant

 

qu’il est enfermé.

 

Dix jours après son incarcération, le visiteur d’une ONG constate que le jeune homme

 

est très amaigri et déprimé. Il ne comprend pas pourquoi il est enfermé et ne peut

 

poursuivre ses études.

 

Pour un demandeur d'asile qui a transité par un autre pays de l'Union européenne, le

 

règlement Dublin se met en application (cf. supra 2.2.2. b), ce qui provoque parfois un autre

 

traumatisme. Nous avons rencontré régulièrement, par exemple, des ressortissants

 

tchétchènes qui souhaitaient demander l'asile mais ont transité par la Pologne avant d'arriver

 

en Belgique. L'application de ce règlement est souvent très traumatisante pour des candidats

 

réfugiés en quête de protection. L'Office des étrangers convoque régulièrement les

 

demandeurs d'asile dans ses locaux, pendant la procédure de détermination de l'État

 

responsable de la demande d'asile (ce qui peut parfois prendre plusieurs mois). Pendant ce

 

temps, les demandeurs d'asile s'installent ; lorsqu'il y a des enfants ceux-ci vont à l'école.

 

Lorsque l'État responsable est déterminé, les personnes sont convoquées une nouvelle fois

 

sans autre mention. Ils ne savent donc pas qu'ils seront « arrêtés » à l'Office des étrangers

 

pour être conduits en centre fermé avant le « transfert » vers l'État responsable de la

 

demande d'asile. On ne leur laissera pas, la plupart du temps, la possibilité de s'exécuter

 

volontairement. Pour un public qui a déjà souffert de son exil et des événements de son

 

parcours personnel, cette pratique est souvent vécue comme très brutale.

 

Monsieur S.K, tchétchène. Arrive en septembre en Belgique après un long parcours

 

qui l'a conduit tout d'abord en Pologne. Il arrive sur le territoire belge accompagné de

 

sa femme et de ses 5 enfants. Il demande l'asile, est installé dans un centre ouvert et

 

ses enfants vont à l'école. Ils sont convoqués régulièrement à l'Office des Étrangers :

 

8 fois en huit mois. La neuvième fois, Monsieur va seul à l'Office des Étrangers, il y

 

est arrêté et conduit en centre fermé. Sa femme et ses enfants qui ne veulent pas

 

retourner en Pologne (peur d'être renvoyés de force vers la Russie où ils craignent

 

des persécutions et peur des conditions d'accueil en Pologne) ne le rejoignent pas.

 

Alors que cette famille recherche protection, l'Office des étrangers va finalement

 

expulser Monsieur vers la Pologne qui le renverra vers la Belgique, cette dernière

 

ayant dépassé le délai prévu par le règlement pour effectuer le transfert.

 

c) Les autres arrestations

 

Les contrôles de séjour illégal et les arrestations qui les accompagnent se produisent de

 

diverses façons :

 

- arrestations à domicile (sur demande de l’O.É.) ;

 

- actions menées à l’égard des ressortissants de certains pays ;

 

 

- actions visant les marchands de sommeil, la prostitution ou d’autres formes

 

d’exploitation ou contre certaines formes de (petite ou grande) criminalité ;

 

- contrôles dans les transports en commun (dans les grandes villes les contrôleurs sont,

 

plus souvent que précédemment, accompagnés de fonctionnaires de l’O.É. en vue de

 

la vérification des documents de séjour) ;

 

- contrôles accidentels : il arrive fréquemment que des étrangers soient arrêtés lors

 

d’un contrôle fortuit ou à l’occasion d’une infraction au code de la route ;

 

arrestations à l’occasion d’une déclaration de mariage ou de naissance.

 

Toutes ces modalités d’arrestation ont une caractéristique commune : elles prennent

 

l’intéressé au dépourvu. Malgré qu’il ou elle soit conscient du risque d’arrestation, vu

 

l’illégalité du séjour, l’arrestation survient souvent par surprise.. L’intéressé était au lit, ou se

 

rendait à un rendez-vous, ou se trouvait avec des amis.... et l’arrestation survient comme un

 

coup de tonnerre dans un ciel bleu. Lors des contrôles accidentels par la police, il arrive que

 

le détenu se trouve séparé de sa famille, ce qui entraîne une grande détresse.

 

Un Marocain est arrêté lors d’un contrôle visant le travail au noir. Il a une amie avec

 

laquelle il veut se marier. « J’avais un projet d’avenir, j’ai toujours pensé à l’avenir,

 

j’avais commencé à suivre des cours. Tout ça est fini maintenant ». Cet homme

 

commettra deux tentatives de suicide pendant sa détention.

 

Enfin, on ne donne pas toujours à l’étranger enfermé l’occasion de mettre un terme à ses

 

activités en Belgique et de récupérer ses biens, ce qui suscite une grande rancoeur.

 

Un Guinéen qui habite depuis quatre ans en Belgique est arrêté au cours d’un

 

contrôle dans un bus à Liège ; il a laissé derrière lui, entre autres, des meubles, une

 

télévision, une chaîne stéréo et des vêtements. Il en est très révolté, mais il sera

 

expulsé sans avoir pu rentrer en possession de ses affaires.

 

 

3.3.2. Impact de la détention

 

a) Difficulté de la détention en tant que telle

 

Quel que soit le centre où ils se trouvent, les étrangers nous font part de leur très grande

 

difficulté à supporter l’enfermement. La privation de liberté est une atteinte très lourde et a

 

des conséquences sur l’état psychique et physique des détenus.

 

En outre, le régime des centres est un véritable régime carcéral. Non seulement les gens y

 

sont enfermés, mais ils sont soumis à un système de groupe très strict pourvu de règles

 

nombreuses et d’une discipline sévère, avec des horaires fixes, des portes qui ne s’ouvrent et

 

ne se ferment qu’à clef. Ils ne jouissent d’aucune forme de vie privée. Selon les centres, le

 

régime a plus ou moins de souplesse, mais il reste un régime carcéral – à cette différence

 

près que dans les centres fermés les détenus n’ont pas, comme en prison, la possibilité de

 

travailler (à l’exception de petites prestations rémunérées par une carte de téléphone). Les

 

journées passent dans l’oisiveté, avec de temps à autre des activités sportives ou autres. Ces

 

conditions sont génératrices de beaucoup de tension et peuvent conduire à la dépression.

 

Le fait que les étrangers sont enfermés dans d’anciennes prisons ou dans des centres

 

lourdement sécurisés par de hauts grillages et des barbelés donne aux détenus l’impression

 

d’être considérés comme des « criminels » - alors qu’ils sont enfermés pour raisons

 

 

administratives et non suite à un délit. Certains en conçoivent un très violent sentiment de

 

révolte. Par ailleurs, l’ « arbitraire » qui caractérise les décisions d’enfermement (dont le

 

seul critère paraît être le nombre de places disponibles) suscite entre autres incompréhension

 

et colère.

 

Il y a très peu de respect de la vie privée et de l’intimité dans les centres fermés. Par

 

exemple, dans certains centres (au CIB et au 127) il n’y a que des dortoirs de 20 personnes.

 

Dans d’autres il y a aussi de plus petites chambres. Les familles sont logées dans une seule

 

chambre, ou deux s’il s’agit d’une famille nombreuse. Le détenu n’est jamais seul, il est

 

constamment environné par le bruit des autres.

 

La journée est découpée selon un schéma strict : heures fixes de lever et de coucher, heures

 

fixes pour les repas, heures fixes pour « prendre l’air », jours et heures fixes pour la douche.

 

Aucun choix individuel n’est possible pour les occupations de la journée. On est toujours

 

obligé de suivre le « mouvement du groupe ». Celui qui n’a pas envie de sortir pendant

 

l’heure de détente est obligé de sortir. Celui qui n’a pas faim est contraint d’accompagner le

 

groupe au réfectoire. Celui qui n’est pas fatigué doit aller se coucher à l’heure fixée, etc.

 

Pour la moindre infraction, le régime disciplinaire prévoit la sanction (pouvant aller jusqu'à

 

la cellule d’isolement). Le régime de groupe régit toute la vie du centre et pèse très

 

lourdement sur les détenus.

 

Dans certains centres, l’accès aux dortoirs ou chambres n’est même pas autorisé pendant la

 

journée. Dans d’autres, il est autorisé, parfois de façon limitée. Au centre 127 il y a en outre

 

le vacarme constant des avions qui décollent ou atterrissent : ce centre est situé sur les pistes

 

d’envol et d’atterrissage de l’aéroport national.

 

Tous les détenus portent un numéro, et dans certains centres le personnel ne s’adresse à eux

 

que par ce numéro, pas par leur nom.

 

Autre facteur de stress : le fait que les détenus ignorent quelle sera la durée de leur détention.

 

La loi fixe un premier terme de 2 mois, qui peut être prolongé de 2 mois puis encore jusqu’à

 

une durée totale de 5 mois (les gens considérés comme dangereux pour l’ordre public

 

peuvent être enfermés pendant 8 mois). Rappelons que dans les faits la détention est

 

illimitée, comme nous l'avons dit en première partie. Cette possibilité d'être détenu

 

administrativement de manière illimitée est un facteur supplémentaire de pression

 

psychologique et donc de stress très intense.

 

Au début de la détention, l’étranger ignore combien de temps celle-ci durera ; c’est

 

psychologiquement très pénible.

 

b) Quelques témoignages :

 

Novembre 2004: J‘ai eu un entretien avec un membre du personnel soignant du service

 

médical ; il me dit qu’il est normal que tous ceux qui sont enfermés aient des problèmes

 

psychologiques.

 

Janvier 2005 : M.D., camerounais : « Hier il y avait foot à la télé. Au beau milieu du match

 

nous avons dû aller nous coucher... qu’est-ce que c’est çà ? A Anvers on trouve une télé

 

pour 30 euros ... il faut quand même traiter les gens de façon humaine... »

 

Mai 2005 : Mme P., nigériane : Madame me dit qu’elle est si fatiguée de la détention. Elle

 

en devient vraiment malade. Elle demande combien de temps ce martyre va encore durer.

 

Elle se sent devenir folle. Je constate qu’elle est de plus en plus confuse. Elle parle de son

 

souhait de mourir ici.

 

 

Novembre 2004 : M. K., algérien : Cet homme est détenu alors que son père, ses 4 frères et

 

ses 3 soeurs habitent en Belgique et sont belges. Il était journaliste dans l’AIS (Armée

 

Islamique du Salut) en Algérie. Sa demande d’asile a été rejetée parce qu’une amnistie est

 

intervenue en Algérie. Il se plaint de forts maux de tête, il est très amaigri et souffre

 

d’insomnie dans le centre. Il est très anxieux.

 

Août 2005 : M. G., libanais : la demande d’asile de cet homme a été rejetée. Il ne cesse de

 

pleurer pendant l’entretien avec le visiteur. Il ne comprend rien à ce qui lui arrive, aux

 

raisons pour lesquelles la Belgique le maintient enfermé et à la manière dont il est traité

 

dans le centre.

 

Juin 2004 : Mme M., congolaise : son mari vit en Belgique depuis 2002 et est encore en

 

procédure d’asile. Elle a dû fuir parce que les activités passées de son mari la mettaient en

 

danger, et elle est arrivée en Belgique en juin 2004. Elle a été contrainte de laisser ses 4

 

enfants au Congo.

 

Sa demande d’asile a été refusée. Le HCR intervient et demande que son dossier d’asile soit

 

joint à celui de son mari, ce qui sera finalement le cas. Mais cette femme a été enfermée

 

pendant plus de 6 semaines et a subi une tentative de rapatriement (elle a refusé de partir).

 

Elle se plaignait de constants maux de tête, de vertiges et de cauchemars. Elle a perdu

 

conscience deux fois pendant sa détention.

 

c) Régime de groupe

 

L’A.R. du 2.08.02 prévoit expressément qu’un régime de groupe prévaut dans les centres

 

fermés. Ce qui signifie qu’il y a très peu de possibilité de vie privée et que chaque

 

déplacement à l’intérieur du centre se fait en groupe. Ce régime est psychologiquement très

 

dur à supporter. En pratique, le régime de groupe varie selon les centres. Dans l’un, on peut

 

circuler librement entre les chambres et les salles de séjour, dans d’autres ce n’est pas

 

permis. Mais il reste que les détenus vivent constamment en groupe.

 

Un Marocain qui a commis deux tentatives de suicide : « Je suis incapable de vivre

 

ici. J’ai fait « ceci » (il montre son poignet où l’on voit une cicatrice). J’ai un poids sur

 

la poitrine et j’ai l’impression que ma tête va éclater. Auparavant je n’avais jamais

 

pensé au suicide. Je ne me suis jamais senti prêt à mourir...lorsque je suis arrivé ici

 

j’étais un homme, maintenant je ne cesse pas de pleurer » . Quant à ce qui l’a amené

 

à vouloir se suicider : « Lorsque je suis arrivé dans le groupe, tout le monde s’est

 

moqué de moi. J’avais mal à l’estomac et je devais tout le temps roter. Au moment

 

du coucher, trois hommes du groupe avaient un projet contre moi pendant la nuit : je

 

les ai entendus chuchoter qu’ils voulaient m’attraper. Cette nuit-là je suis resté

 

éveillé...J’entendais un d’entre eux demander ‘est-ce qu’il dort ?’ et un autre répondre

 

‘non, pas encore’..... Je veux partir d’ici »,dit-il en pleurant.

 

Avril 2004 : M. H., somalien : il dit qu’il préfère être isolé du groupe parce qu’il n’est

 

jamais à l’aise avec les autres. Il a l’impression d’être traité comme un criminel, et

 

dort très mal. Il y a quelques jours, quelqu’un a répandu du dentifrice sur sa tête